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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST
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DOMUNEO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMUNEO
MASTER TRUST, SARL

Numéro de dépôt :
4240481
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
DOMUNEO de MASTER TRUST

Présentation de la marque DOMUNEO

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMUNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST domicilié(e) 5 Rue du Docteur BEURRE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTER TRUST, M. Jacques-Antoine FERENT domicilié(e) 5 Rue du Docteur BEURRE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque DOMUNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUNEO arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

MASTER TRUST a également déposé les autres marques suivantes : domu néo , faci-tel , DOMUNEO , FACITEL , DOMUPRO , DOMUNEO-ENVIRONNEMENT


MASTER TRUST, SARL - 5 Rue du Docteur BEURRE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


MASTER TRUST, M. Jacques-Antoine FERENT - 5 Rue du Docteur BEURRE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 18 novembre 2020 - Concession de licence n°801896 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Instruments et appareils de mesure ;

Appareils de chauffage ;

Travaux de couverture de toits ;

Distribution d'électricité ;

Production d'énergie ;

Services d'études de projets techniques .